J.O. 259 du 8 novembre 2003       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 19125

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 22 septembre 2003 portant titularisation (enseignement supérieur agricole)

NOR : AGRA0302257A


Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales en date du 22 septembre 2003, M. Sébastien Bainville, fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur depuis le 1er octobre 2000, est titularisé à compter du 1er octobre 2002 en qualité de maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe.